Conseil Communal du 27 Mars 2014

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com.jpgVoici l'ordre du jour du Conseil Communal de ce jeudi 27 Mars à 19h30:

1. Politique de gestion des déchets - Présentation par un responsable Hygéa (à la demande du Collège communal)
2. Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge à Montignies-sur-Roc - Compte pour l'exercice 2013
3. Fabrique d'Eglise Saint- Martin à Angre - Compte pour l'exercice 2013
4. C.P.A.S. Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités - Année 2013
5. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier - Année 2013
6. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat entre la commune et le C.P.A.S.
7. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat entre la commune et la Maison de Quartier à Onnezies
8. A.S.B.L. Complexe Sportif " La Roquette " - Contrat de gestion d'une durée de trois ans - Approbation
9. A.S.B.L. Accueil Extrascolaire - Contrat de gestion d'une durée de trois ans - Approbation
10. Voirie Vicinale - Section de Roisin - Déplacement du sentier n° 53 - Approbation
11. Traversée de Honnelles - Route de Bavay - Règlement complémentaire communal de la circulation routière - Zone 30 - Abords d'écoles signalées au moyen de panneaux à messages - Avis
12. Assemblée générale d'ORES Assets - constituée le 31 décembre 2013 née de la fusion des huit intercommunales mixtes wallonnes de distribution d'énergie - IDEG, IEH, IGH, Interst, Interlux, INTERMOSANE, Sedilec et Simogel - Confirmation du nom des cinq délégués
13. Pour information :
¢ Elections du Parlement Européen - Arrêté de police du Gouverneur de la Province du Hainaut
¢ Budget communal pour l'exercice 2014 approuvé en date du 14 février 2014 par le Ministre FURLAN
¢ Acceptation du projet dans le cadre de la 13e édition de l'opération " Je lis dans ma commune " - Un prix sous la forme de chèques livres a été octroyé
¢ Ecole d'Erquennes - Projet de verger didactique - Subvention a été octroyée d'un montant de 1 250 €
¢ Ecole d'Angre - Projet de verger didactique - Subvention a été octroyée d'un montant de 1 250 €
14. Approbation du procès-verbal du conseil communal du 17 février 2014
15. Questions et réponses

Huis clos pour les points de 16 à 26

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