conseil communal

  • Conseil communal du 24 octobre 2013

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    com.jpgVoici l'ordre du jour du conseil communal du jeudi 24 octobre 2013:

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  • Rififi au conseil: pas de diminution de l'IPP

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    Mercredi, le conseil communal de Honnelles a voté la taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques. Alors qu’elle devait être diminuée, elle a été revotée au même taux pour une durée de 5 ans. Une décision qui a mis l’opposition hors d’elle.

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  • Conseil communal du 25 septembre 2013

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    Voici l'ordre du jour du conseil communal du 25 septembre 2013:

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  • Conseil communal du 11 septembre 2013

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    com.jpgVoici l'ordre du jour du conseil communal du 11 septembre 2013:

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  • Conseil communal du 1er Juillet 2013

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    conseil communalVoici l'ordre du jour du Conseil Communal du 1er juillet 2013:

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  • Honnelles: Eoliennes. Le retour.

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    Ci-dessous, l’ordre du jour du conseil communal qui se tiendra demain jeudi, à Honnelles (19 h). Un vent favorable nous rapporte que les points 14 et 15 seront très commentés. Mais on y parlera aussi de deux autres sujets qui ont défrayé l’actualité locale durant le dernier trimestre de l’année 2011. A savoir la fermeture de l’école de Montignies-sur-Roc, qui n’a pu éviter certaines querelles de « bac à sable ». Et l’éventuel exil du motocross d’Angreau hors de son village fétiche. Les organisateurs éviteront-ils de s’embourber ?

     

    Ordre du jour

     

    En vertu du Règlement d’ordre intérieur du conseil communal (article 12) un point est ajouté à l’ordre du jour du conseil communal à la demande du groupe « Ensemble pour Honnelles » : Adhésion au GECT « Communauté Dour-Bavaisis » - Décision –  point 17bis

     

    1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 24 octobre 2011 ;
    2. Budget communal 2011 – Retrait de la MB (service extraordinaire) du 19 septembre 2011 - Modification budgétaire n°1 correctrice  (Service extraordinaire) ;
    3. C.P.A.S. – Budget 2011 – Modification budgétaire n°1 – Service extraordinaire ;
    4. C.P.A.S. – Budget 2011 – Modification budgétaire n°1 – Service ordinaire ;
    5. Fabrique d’Eglise Saint-Ghislain à Erquennes – Budget exercice 2011 – Modification budgétaire n°1 ;
    6. Fabrique d’Eglise Saint-Brice à Roisin – Budget exercice 2011 – Modification budgétaire n°1 ;
    7. I.D.E.A. – Assemblée générale du 15 décembre 2011 – Approbation de l’ordre du jour ;
    8. I.D.E.P.P. – Assemblée générale du 15 décembre 2011 – Approbation des points à l’ordre du jour ;
    9. Parc Naturel des Hauts-Pays – Assemblée générale du 14 décembre 2011 – Approbation des points à l’ordre du jour ;
    10. ITRADEC – Assemblée générale du 15 décembre 2011 - Approbation des points à l’ordre du jour ;
    11. Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland – Assemblée générale du 7 décembre 2011 – Approbation des points à l’ordre du jour ;
    12. Acquisition d’un lève-sac hydraulique pour le service des travaux – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier des charges – Choix du mode de passation du marché ;
    13. Acquisition d’un pupitre signalétique touristique – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché ;
    14. Parc à éoliennes – Moratoire – Décision ;
    15. Parc à éoliennes – Projet d’implantation des différents opérateurs – Présentation succincte – Pour information ;
    16. Motion de soutien au Moto-cross d’Angreau ;
    17. Lecture par le Bourgmestre du courrier adressé aux habitants de Montignies-sur-Roc suite à la fermeture de l’école – Pour information.
    18. Questions et réponses ;