Conseil communal du 17 décembre 2015

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com_13.jpgVoici l'ordre du jour du Conseil Communal du jeudi 17 décembre qui se tiendra à 18h45 à l'Administration communale : 

  1. C.P.A.S. – Budget 2015 – Modification budgétaire ordinaire n°2 - Approbation
  2. C.P.A.S.  – Budget – Exercice 2015 – Service extraordinaire
  3. C.P.A.S. – Budget – Exercice 2015 – Service ordinaire
  4. Dotation à la zone de police – Fixation pour l’exercice 2016 du montant de participation
  5. Dotation à la zone de secours Hainaut Centre pour l’année 2016 – Budget 2016 ;
  6. Budget communal – Exercice 2016 – Service extraordinaire ;
  7. Budget communal – Exercice 2016 – Service ordinaire ;
  8. Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Angre – Modification budgétaire n°1 – Exercice 2015 ;
  9. Taxe sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ;
  10. ORES Assets – Assemblée Générale du 18 décembre 2015 – Approbation des points à l’ordre du jour ;
  11. ASBL « Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays » -     Assemblée Générale du 5 janvier 2016 – Approbation des points à l’ordre du jour ;
  1. Décision de recourir à l’IDEA dans le cadre de la relation « IN HOUSE » pour le financement des investissements d’efficacité énergétique des bâtiments du patrimoine immobilier de la Ville ;
  2. Travaux d’aménagement et d’extension du centre culturel de Honnelles (Roisin-Meaurain) – Avenant – Ratification
  3. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de la maison communale – Approbation du cahier spécial des charges ;
  4. Rachat d’un véhicule en fin de contrat pour le service de la voirie ;
  5. Plan de Cohésion Sociale – Achat de mobilier urbain pour l’installation des aires de repos dans le cadre du projet « Halte Papote » - Décision d’acheter un banc supplémentaire ;
  6. Commission Communale de l’accueil – Rapport d’activités 2014-2015
  7. Commission Communale de l’accueil – Plan d’action annuel 2015-2016
  8. Chiffres de population scolaire au 30 septembre 2015 ;
  9. Pour information :
    • Avis de légalité du Ministre des Pouvoirs Locaux concernant la décision du conseil communal du 22 septembre 2016 portant modification du règlement d’ordre intérieur ;
    • Autorisation du collège communal à la directrice générale de déléguer le contreseing de certains documents à un ou plusieurs fonctionnaires communaux
    • Rapport évolution du coût et tonnage des déchets (réponse à la question posée lors du conseil communal du 9 novembre 2015)
    • Gestion des cimetières (réponse aux questions posées lors du conseil communal du 9 novembre 2015)
  10. Approbation du procès-verbal du conseil communal du 9 novembre 2015 ;
  11. Questions et réponses ;

 

Huis clos pour les points de 23 à 30

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