Conseil Communal du 09 novembre 2015

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com.jpg Voici l'ordre du jour du Conseil Communal qui se tiendra à 19h le lundi 09 novembre 2015 à l'Administration Communale:

  1. Budget communal 2015 – Modification budgétaire extraordinaire n°2
  2. Budget communal 2015 – Modification budgétaire ordinaire n°2
  3. Approbation du taux de couverture du coût vérité – Exercice 2016
  4. Taxe sur l’enlèvement des immondices – Exercice 2016
  5. Allocation de fin d’année – Exercice 2015
  6. Cimetières communaux (Angre – Marchipont - Montignies-sur-Roc) – Aménagement des aires de dispersion – Décision de principe – Fixation du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché
  7. Acquisition d’un véhicule pour le service de la voirie – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché
  8. Acquisition de tentes de réception - Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché
  9. Travaux d’aménagement de la cafétéria - Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché
  10. Acquisition de matériel informatique pour les services administratifs - Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché
  11. Remplacement du PC du service Etat-civil/population - Ratification
  12. Section de Montignies-sur-Roc – Remplacement de la chaudière du Complexe sportif « La Roquette » - Avenant
  13. Appel à projet POLLEC 2 – (Politique Locale Energie-Climat) – Validation de l’engagement du Collège à signer la Convention des Maires au plus tard en 2016
  14. Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland – Assemblées générales statutaire et extraordinaire du 18 novembre 2015 – Approbation des points portés à l’ordre du jour
  15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) – Assemblée général du 19 novembre 2015 – Approbation des points portés à l’ordre du jour du 19 novembre 2015
  16. Pour information :
- Modification du règlement d’ordre intérieur du conseil communal du 30 juin 2015 (légalité de la délibération par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie)
  1. Approbation du procès-verbal du conseil communal du 22 septembre 2015
  2. Questions et réponses
 
A huis clos pour les points de 19 à 42
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