Conseil Communal du 22 septembre 2015

Pin it!

com.jpg

Voici l'ordre du jour du Conseil Communal qui se tiendra le mardi 22 septembre à 19h à l'administration communale.

  1. Modification des articles 16, 21, 24bis, 62 et 73 (les mots : « secrétaire communal deviennent Directeur Général) et de l’article 77 (Ajout d’un paragraphe) du Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Communal en vertu du Décret modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation du 31 janvier 2013 ;
  2. Fabrique d’église Sainte Vierge à Montignies-sur-Roc – Budget 2015 – modification budgétaire n°1
  3. Fabrique d’église Saint-Pierre à Onnezies – Budget 2016
  4. Fabrique d’église  Saint Nicolas à Fayt-le-Franc – Budget 2016
  5. Fabrique d’église Saint-Ghislain à Erquennes – Budget 2016
  6. Fabrique d’église Saint-Brice à Roisin – Budget 2016
  7. Fabrique d’église Sainte Vierge à Montignies-sur-Roc – Budget 2016
  8. Fabrique d’église Saint Ursmer à Athis – Budget 2016
  9. Fabrique d’église Saint-Louis à Autreppe – Budget 2016
  10. Fabrique d’église Saint-Amand à Angreau – Budget 2016
  11. Fabrique d’église Saint-Martin à Angre – Budget 2016
  12. Autorisation d’ester en justice
  13. Pour information :
  • Courrier du Ministre Furlan suite aux différents problèmes récurrents au sein du Conseil Communal ;
  • Commune de Honnelles – Modifications budgétaires n°1 pour l’exercice 2015, votées en séance du Conseil Communal du 30 juin 2015 – Approbation par le Ministre des Pouvoirs Locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie 
  • Commune de Honnelles – Comptes pour l’exercice 2014, votés en séance du Conseil Communal du 2 juin 2015 – Approbation par le Ministre des Pouvoirs Locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie 
  • Disparition de la permanence assurée par l’administration des contributions de Quiévrain – Réponse au courrier qui a été envoyé le 15 juin conjointement par B. Paget, V. Damée et E Thiébaut

14. Approbation du procès-verbal du conseil communal du 26 août 2015

15. Questions et réponses 

 

A huis clos pour les points de 16 à 17

Lien permanent Imprimer Catégories : Commune

Commentaires